Avis juridique

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, noms, logo, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, déposés ou non, etc) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le site et éléments du site sont la propriété de Ambiances & Nuances.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est interdit d’utiliser, reproduire, représenter, modifier, adapter, copier des éléments du site ou le site lui-même, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l’autorisation express et préalable d’Ambiances & Nuances. Toute utilisation non expressément autorisée entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droit des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

 

Nom de l'entreprise

Ambiances & Nuances

 

Siège social

130 rue de Pennecière

88500 Poussay

 

Coordonnées

09.84.07.40.45

contact@ambiances-et-nuances.com

 

Numéro d'identification de l'entreprise

SIREN : 938094

 

N° de TVA intracommunautaire

FR 91938094851

 

Autorité de régulation

Chambre du Commerce & de l'Industrie

©Droits d'auteur. Tous droits réservés.

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.